►Prochain Conseil Municipal - Lundi 17 décembre - 19h - Salle du Conseil en Mairie

14/12/2018

 Ordre du jour:

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE       

1 - Installation d’un nouveau membre du conseil municipal

2 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 novembre 2018

3 - Actes pris dans le cadre des délégations   

 

URBANISME     

4 - Approbation du Plan local d’urbanisme

5 - Approbation du PLU : délibérations jointes

6 - Déclarations d’intention d’aliéner          

 

TRAVAUX

7 - Point d’information sur les travaux en cours 

8 - Concession de mobilier urbain : choix du titulaire    

9 - Demande de subvention dans le cadre du FIPDR pour la création d’équipements de vidéo-protection       

10 - Attribution d’un fonds de concours au SIVU Crèche des Marmousets pour la sécurisation de ses locaux  

11 - Indemnisation amiable allouée dans le cadre d’un dommage de travaux publics     

 

INTERCOMMUNALITÉ  

12 - Rapport d’activité 2017 de la Communauté de communes des Terres du Val de Loire

13 - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non-collectif présenté par la Communauté de communes des Terres du Val de Loire

14 - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif présenté par le C3M  

15 - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable présenté par le C3M 

 

CULTURE  

16 - Retour sur la rentrée de l’école municipale de musique et perspectives  

 

AFFAIRES SCOLAIRES  

17 - Point sur les effectifs scolaires 

 

FINANCES         

18 - Renouvellement de l’adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret

19 - Indemnité au comptable public

20 - Modification du tableau des effectifs : service comptabilité

21 - Convention de mise à disposition de services au SMETABA

22 - Reversement des droits de place de la Foire aux Pommes          

 

QUESTIONS DIVERSES  

23 - Vie des commissions municipales     

24 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales       

25 - Informations diverses

26 - Questions des membres du Conseil Municipal          

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