►Prochain Conseil Municipal - Lundi 18 Mars - 19h - Salle du Conseil en Mairie

15/03/2019

 Ordre du jour:

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE       

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 janvier 2019   

2 - Actes pris dans le cadre des délégations       

 

TRAVAUX

3 - Point d’information sur les travaux en cours             

4 - Aménagement de la Place Charles De Gaulle : attribution des marchés de travaux   

5 - Avenant au marché de travaux d’aménagement de la Rue du Maréchal Foch            

6 - Retrait de la délibération n°2018-88 et acceptation d’un fonds de concours pour le remplacement du portail de la Crèche des Marmousets  

 

URBANISME

7 - Déclarations d’intention d’aliéner   

8 - Déclassement du sentier rural des bordes   

9 - Opération foncière Parc des Bordes : vente des terrains     

 

FINANCES

10 - Approbation du compte de gestion 2018

11 - Approbation du compte administratif 2018 et affectation du résultat            

12 - Vote du budget primitif 2019             

13 - Imputation en investissement des dépenses de moins de 500 euros  

14 - Vote des taux d’imposition   

15 - Approbation du tableau des effectifs            

16 - Information sur la dette garantie      

17 - Renouvellement des adhésions et cotisations          

18 - Assurance statutaire des collectivités locales : mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret    

19 - Protection sociale des agents communaux : mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret    

20 - Délibération cadre du régime des heures supplémentaires et complémentaires réalisées par les agents   

 

QUESTIONS DIVERSES

21 - Vie des commissions municipales

22 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

23 - Informations diverses

24 - Questions des membres du Conseil Municipal        

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