►Prochain Conseil Municipal - Lundi 14 Octobre - 19h - Salle du Conseil en Mairie

08/10/2019

 Ordre du jour:

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE       

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 septembre 2019

2 - Actes pris dans le cadre des délégations

3 - Mise à disposition gratuite de salles dans le cadre de la campagne des élections municipales     

 

TRAVAUX - SÉCURITÉ

4 - Point d’information sur les travaux en cours

5 - Avenant au marché de voirie 2018

6 - Intégration de voiries au domaine public : Lotissement du Gué du Roi/Les Aiguiches 

 

URBANISME

7 - Déclarations d’intention d’aliéner

8 - Présentation du projet de SCOT arrêté par le Pays Loire Beauce

9 - Cession d’un terrain Rue du Clos Renault

10 - Avenant à la convention d’adhésion au SADSI

11 - Avis sur le projet d’extension de la déchetterie de Cléry-Saint-André  

 

CULTURE

12 - Modification des horaires de la bibliothèque           

 

FINANCES

13 - Modifications du tableau des effectifs

14 - Avenant au bail de la Villa des Bordes

15 - Indemnité allouée au comptable public pour l’exercice 2019

16 - Adhésion au contrat groupé d’assurance statutaire du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret

17 - Adhésion aux contrats de prévoyance et de mutuelle santé pour les agents du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret

18 - Définition de la participation de la collectivité dans le cadre des contrats de prévoyance et de mutuelle santé   

 

QUESTIONS DIVERSES

19 - Vie des commissions municipales     

20 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales     

21 - Informations diverses

22 - Questions des membres du Conseil Municipal        

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