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  • Service Communication

Conseil Municipal - Lundi 12 décembre 2022 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2022

2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information


TRAVAUX

3 - Point d’information sur les travaux en cours – Information


URBANISME

4 - Urbanisme - Déclarations d’intention d’aliéner – Information


FINANCES

5 - Autorisation d’engager des crédits avant le vote du budget primitif 2023 – Approbation et autorisation de signer


RESSOURCES HUMAINES

6 - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret – Approbation et autorisation de signer

7 - Service de médecine préventive du CDG 45 – Adhésion à la nouvelle convention – Approbation et autorisation de signer

8 - Modification du tableau des effectifs – Approbation et Autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

9. Point d’information sur les manifestations communales

10. Vie des commissions municipales

11. Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

12. Informations diverses

13. Questions des membres du Conseil Municipal

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