• Service Communication

Conseil Municipal - Lundi 12 septembre 2022 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2022

2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information

3 - Conseil municipal – modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique – la crèche familial « Les Marmousets » – Approbation et autorisation de signer


TRAVAUX

4 - Point d’information sur les travaux en cours – Information


URBANISME

5 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information

6 - Dénomination d’une voirie – Approbation et autorisation de signer


RESSOURCES HUMAINES

7 - Modifications du tableau des effectifs relatives à la rentrée scolaire – Approbation et autorisation de signer

8 - Modification du tableau des effectifs relative à un avancement de grade – Approbation et autorisation de signer


FINANCES

9 - Décision modificative n°1 du budget principal – Approbation et autorisation de signer

10 - Créances Admission en Non-Valeur – Approbation et autorisation de signer

11 - Détermination du coût unitaire d’intervention des services techniques municipaux


QUESTIONS DIVERSES

12 - Vie des commissions municipales

13 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

14 - Informations diverses

15 - Questions des membres du Conseil Municipal

97 vues