Conseil Municipal - Lundi 15 décembre 2025 - Salle du Conseil - 19h30

La séance est ouverte au public.

► Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 Septembre 2025               

2 - Conseil municipal - Actes pris dans le cadre des délégations – Information 

3 - Conseil Municipal – Communauté de communes des Terres du Val de Loire – Convention Territoriale Globale 2025-2028 – Approbation et autorisation de signer            

4 - Conseil Municipal – Plan Départemental de protection des forêts contre les incendies – Approbation et autorisation de signer

5 - Conseil municipal – Mise en place d’une plaque d’hommage à madame POISSON dans la basilique – Autorisation et approbation de signer         

TRAVAUX

6 - Point d’information sur les travaux en cours    

URBANISME

7 - Urbanisme - Déclarations d’intention d’aliéner – Information         

8 - Urbanisme – PLUi-H-D – Modalités de financement des procédures d’évolution des documents d‘urbanisme des communes - Plan Local d’Urbanisme (PLU) et carte communale – Approbation et autorisation de signer             

9 - Urbanisme – PLUi-H-D – Modalités de financement des diagnostics Zones Humides réalisés dans le cadre de projets potentiels de développement économique et habitat afférents au PLUI-H-D- Approbation et autorisation de signer

RESSOURCES HUMAINES

10 - Ressources Humaines – Instauration de la protection sociale complémentaire pour le risque santé pour les agents de la commune – Approbation et autorisation de signer

11 - Ressources Humaines – Protection sociale complémentaire– Approbation et autorisation de signer

12 - Ressources Humaines – Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – RIFSEEP – Approbation et autorisation de signer      

13 - Ressources humaines – Suppression d’emploi au tableau des effectifs – Approbation et autorisation de signer  

14 - Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs relative à un avancement de grade – Approbation et autorisation de signer          

FINANCES

15 - Finances - Débat d’orientations budgétaires 2026           

16 - Finances – Convention de refacturation pour les séances d’analyse de la pratique professionnelle au sein des services jeunesses – Approbation et autorisation de signer          

17 - Finances – Autorisation d’engager des crédits avant le vote du budget primitif 2026 – Approbation et autorisation de signer 

18 - Finances – Mise en œuvre de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – Approbation et autorisation de signer          

QUESTIONS DIVERSES

19 - Point d’information sur les manifestations communales

20 - Vie des commissions municipales    

21 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales               

22 - Informations diverses          

23 - Questions des membres du Conseil Municipal