La séance est ouverte au public.
► Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 septembre 2022
2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information
3 - Conseil municipal – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau présenté par le C3M (année 2021) – Information
TRAVAUX
4 - Point d’information sur les travaux en cours – Information
URBANISME
5 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information
RESSOURCES HUMAINES
6 - Ressources humaines – Modifications du tableau des effectifs liée à la rentrée de l’école municipale de musique– Approbation et autorisation de signer
CULTURE
7 - Délibération de principe pour le transfert de la bibliothèque communale vers la Communauté de communes des Terres du Val de Loire – Approbation et autorisation de signer
FINANCES
8 - Finances – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Approbation et autorisation de signer
9 - Finances – Taxe d’aménagement – Adoption de la convention de reversement entre la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire et les communes membres – Approbation et autorisation de signer
QUESTIONS DIVERSES
10 - Point d’information sur les manifestations communales
11 - Vie des commissions municipales
12 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales
13 - Informations diverses
14 - Questions des membres du Conseil Municipal
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