• Service Communication

Conseil Municipal - Lundi 17 octobre 2022 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 septembre 2022

2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information

3 - Conseil municipal – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau présenté par le C3M (année 2021) – Information


TRAVAUX

4 - Point d’information sur les travaux en cours – Information


URBANISME

5 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information


RESSOURCES HUMAINES

6 - Ressources humaines – Modifications du tableau des effectifs liée à la rentrée de l’école municipale de musique– Approbation et autorisation de signer


CULTURE

7 - Délibération de principe pour le transfert de la bibliothèque communale vers la Communauté de communes des Terres du Val de Loire – Approbation et autorisation de signer


FINANCES

8 - Finances – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Approbation et autorisation de signer

9 - Finances – Taxe d’aménagement – Adoption de la convention de reversement entre la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire et les communes membres – Approbation et autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

10 - Point d’information sur les manifestations communales

11 - Vie des commissions municipales

12 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

13 - Informations diverses

14 - Questions des membres du Conseil Municipal

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