• Service Communication

Conseil Municipal - Lundi 19 octobre - 19h30 - Espace Loire


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation des procès-verbaux du conseil municipal du 14 septembre 2020.

2 - Actes pris dans le cadre des délégations

3 - Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

4 - Proposition de membres de la Commission communale des impôts directs


TRAVAUX

5 - Point d’information sur les travaux en cours

6 - Programme de voirie 2020 : attribution des marchés de travaux

7 - Demande de subvention dans le cadre de la DSIL

URBANISME

8 - Avis du Conseil Municipal sur la mise en place d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I.).

9 - Instauration de la taxe d’aménagement majorée sur un secteur de la commune

10 - Déclarations d’intention d’aliéner


AFFAIRES SCOLAIRES

11 - Renouvellement de la convention triennale de financement de l’Ecole privée Notre-Dame


FINANCES

12 - Remplacement du directeur général des services et recrutement d’une secrétaire générale : modification du tableau des effectifs et adaptation du cadre indemnitaire

13 - Intégration de l’actif et du passif de la Caisse des Ecoles de Cléry-Saint-André au budget communal

14 - Modification du tableau des effectifs liée à la rentrée de l’école municipale de musique

QUESTIONS DIVERSES

15 - Compte rendu des réunions intercommunales

16 - Informations diverses

17 - Questions des membres du Conseil Municipal

Mairie de Cléry-Saint-André

 

94 Rue du Maréchal Foch

45370 CLERY SAINT ANDRE

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