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Conseil Municipal - Lundi 2 décembre 2024 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2024

2 - Actes pris dans le cadre des délégations        - Information

3 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal A Vocation Unique La Crèche Familiale « Les Marmousets » – Approbation et autorisation de signer


TRAVAUX

4 - Point d’information sur les travaux en cours

5 - Communauté de Communes des Terres du Val de Loire – Adhésion au groupement de commandes lancés pour le marché relatif à la voirie – Approbation et autorisation de signer


URBANISME

6 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information

7 - Zones d’accélération aux énergies renouvelables – Information

8 - Création d’une plateforme de décollage pour montgolfière sur la Commune de Cléry-Saint-André – Approbation et autorisation de signer

9 - Modification du règlement d’attribution de l’aide à la rénovation des façades – Approbation et autorisation de signer


DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

10 - Ouverture dominicale des commerces pour la fin de l’année 2024 – Approbation et autorisation de signer


RESSOURCES HUMAINES

11 - Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engament des policiers municipaux – Approbation et autorisation de signer   

12 - Modalité de maintien des primes et indemnités des agents dans certaines situations d’absence – Approbation et autorisation de signer     

13 - Modification du tableau des effectifs – Approbation et autorisation de signer


FINANCES

14 - Clôture de la régie municipale « bibliothèque » - Approbation et autorisation de signer    

15 - Clôture de la régie municipale « manifestations municipales » - Approbation et autorisation de signer     

16 - Modification de la régie municipale « concessions et location » - Approbation et autorisation de signer   

17 - Modification de la régie municipale « photocopies » - Approbation et autorisation de signer

18 - Autorisation d’engager des crédits avant le vote du budget 2025 – Approbation et autorisation de signer 

19 - Mise en œuvre de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – Approbation et autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

20 - Point d’information sur les manifestations communales

21 - Vie des commissions municipales 

22 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales         

23 - Informations diverses        

24 - Questions des membres du Conseil Municipal

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