• Service Communication

Conseil Municipal - Lundi 21 mars 2022 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 Janvier 2022

2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information


TRAVAUX

3 - Point d’information sur les travaux en cours – Information


URBANISME

4 - Urbanisme - Déclarations d’intention d’aliéner – Information


PATRIMOINE

5 - Affaire foncière – 135 rue du Maréchal Foch – Parcelle cadastrée section AD numéro 279 – Vente - Approbation et autorisation de signer

FINANCES

6 - Finances – Approbation du compte de gestion 2021 pour le budget principal - Approbation et autorisation de signer

7 - Finances – Approbation du compte administratif 2021 et affectation du résultat - Approbation et autorisation de signer

8 - Finances – Vote des taux d’imposition 2022 - Approbation et autorisation de signer

9 - Finances – Vote du budget primitif 2022 pour le budget principal - Approbation et autorisation de signer

10 - Finances – Modification du tableau des effectifs - Approbation et autorisation de signer

11 - Finances – Approbation du tableau des effectifs - Approbation et autorisation de signer

12 - Finances – Approbation du compte de gestion 2021 pour le budget annexe « Parc des Bordes » - Approbation et autorisation de signer

13 - Finances – Approbation du compte administratif 2021 et affectation du résultat pour le budget annexe « Parc des Bordes » - Approbation et autorisation de signer

14 - Finances – Vote du budget primitif 2022 pour le budget annexe « Parc des Bordes » - Approbation et autorisation de signer

15 - Finances – Information sur la dette garantie

16 - Finances – Fixation des tarifs municipaux 2022 – Approbation et autorisation de signer

17 - Finances – Subventions aux associations pour l’année 2022 – Approbation et autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

18 - Vie des commissions municipales

19 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

20 - Informations diverses

21 - Questions des membres du Conseil Municipal

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