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Conseil Municipal - Lundi 21 septembre 2026 - Salle du Conseil - 19h30

Photo du rédacteur: Service Communication
Service Communication
il y a 17 minutes
2 min de lecture

La séance est ouverte au public.


► Ordre du jour :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 juin 2026         

  2. Actes pris dans le cadre des délégations du conseil municipal au Maire

  3. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

  4. Modification de la composition des commission communales

  5. Modification des délégations du conseil municipal au maire l’autorisant à titre dérogatoire à des placements de disponibilité sur des comptes à terme de la DGFIP 

  6. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal des Enfants

  7. Pacte de gouvernance de la CCTVL        


TRAVAUX

  1. Point sur les travaux


URBANISME

  1. Point sur les travaux

 

FINANCES

  1. Approbation du règlement budgétaire et financier (RBF)

  2. Définition du cout de revient par élève et financement de la part obligatoire de l’école privée Notre dame

  3. Définition du cout de revient par élève et financement de la part facultative de l’école privée Notre dame

  4. Demande de subvention au titre du fonds de concours de la CCTVL pour la réfection du plancher des stalles de la basilique

  5. Demande de subvention au titre du CRST du PETR pour la création d’un théâtre de verdure dans le Clos Noah

  6. Demande de subvention au titre de l’axe 2 du fonds vert proposé par l’Etat pour la création d’un théâtre de verdure dans le Clos Noah

  7. Tarifs 2026-2027 de l’école de musique

  8. Modification de la convention Pass Jeunes des communes adhérentes

  9. Modification du règlement intérieur du Pass Jeunes

  10. Mise en place d’un moyen de communication pour l’adjoint aux travaux et à l’événementiel

 

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création d’emplois permanents de la filière culturelle et mise à jour du tableau des effectifs

  2. Création de 2 emplois permanents du service periscolaire

  3. Modification de la durée hebdomadaire de 2 emplois

  4. Recours à un contrat d’apprentissage aux services périscolaires

  5. Désignation d’un référent déontologique


QUESTIONS DIVERSES

  1. Informations diverses

  2. Point d’information sur les manifestations communales ou manifestations soutenues par la commune

  3. Tenue des commissions communales et intercommunales

  4. Questions des membres du conseil municipal

 

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