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Conseil Municipal - Lundi 22 septembre 2025 - Salle du Conseil - 19h30

  • Photo du rédacteur: Service Communication
    Service Communication
  • il y a 16 minutes
  • 2 min de lecture
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La séance est ouverte au public.

► Ordre du jour :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 Juillet 2025

  2. Conseil municipal - Actes pris dans le cadre des délégations – Information

  3. Conseil Municipal - Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire en date du 01 juillet 2025 – Approbation et autorisation de signer

  4. Conseil municipal – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau présenté par le C3M (année 2024) – Information

  5. Conseil Municipal – Point d’information sur l’utilisation du leg

  6. Conseil Municipal – Mise à disposition gratuite de salles dans le cadre de la campagne des élections municipales – Approbation et autorisation de signer

 

TRAVAUX

  1. Point d’information sur les travaux en cours

 

URBANISME

  1. Urbanisme - Déclarations d’intention d’aliéner – Information

  2. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avec volets Habitat et Déplacements

 

RESSOURCES HUMAINES

  1. Ressources Humaines – Modifications du tableau des effectifs liée à la rentrée de l’Ecole Municipale de Musique – Approbation et autorisation de signer


FINANCES

  1. Finances – Travaux de voirie – rue du Long Boyau – Avenant numéro 1 – Approbation et autorisation de signer

  2. Finances - Tarifs 2025-2026 de l’école municipale de musique – Approbation et autorisation de signer

  3. Finances – Détermination du coût unitaire d’intervention des services techniques municipaux – Approbation et autorisation de signer

  4. Finances – Mise à jour du bail administratif concernant l’utilisation des locaux communaux par le SIVU Crèche Marmouset – Approbation et autorisation de signer

  5. Finances – Demande de subvention auprès du PETR Loire Beauce pour la végétalisation des entrées de villes – Approbation et autorisation de signer

  6. Finances – Demande de subvention auprès du PETR Loire Beauce pour la modernisation de l’éclairage public – Approbation et autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

  1. Point d’information sur les manifestations communales

  2. Vie des commissions municipales

  3. Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

  4. Informations diverses

  5. Questions des membres du Conseil Municipal

 

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