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Conseil Municipal - Lundi 24 juin 2024 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 Mai 2024

2. Actes pris dans le cadre des délégations  - Information


TRAVAUX

3. Point d’information sur les travaux en cours


URBANISME

4. Déclarations d’intention d’aliéner – Information        

5. Convention de servitude de passage de canalisation avec la société GRDF sur la parcelle cadastrée ZN numéro 99 – Approbation et autorisation de signer


ECONOMIE

6. Demande d’intervention de l’établissement public foncier local interdépartemental foncier Cœur de France pour le bâtiment de l’Hôtel Notre Dame – Approbation et autorisation de signer


FINANCES

7. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire en date du 23 mars 2023 – Approbation et autorisation de signer

8. Tarifs pour le service jeunesse – Approbation et autorisation de signer

9. Contribution des communes associées au financement du Pass’Jeune – Approbation et autorisation de signer

10. Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée part obligatoire – Approbation et autorisation de signer

11. Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée avec la part facultative – Approbation et autorisation de signer

12. Demande de subvention exceptionnelle – Approbation at autorisation de signer


RESSOURCES HUMAINES

13. Modifications du tableau des effectifs relatives à la rentrée scolaire – Approbation et autorisation de signer

14. Modification du tableau des effectifs relative à des avancements de grade – Approbation et autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

15. Point d’information sur les manifestations communales

16. Vie des commissions municipales         

17. Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales 

18. Informations diverses   

19. Questions des membres du Conseil Municipal    

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