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Conseil Municipal - Lundi 25 mars 2024 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 Février 2024

2. Conseil municipal – Actes pris dans le cadre des délégations – Information

3. Conseil Municipal – Convention de mise à disposition d’un local communal en faveur de La Poste – Approbation et autorisation de signer


TRAVAUX

4. Point d’information sur les travaux en cours


URBANISME

5. Déclarations d’intention d’aliéner – Information


RESSOURCES HUMAINES

6. Approbation du tableau des effectifs – Approbation et autorisation de signer

7. Institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle – Approbation et autorisation de signer


FINANCES

8. Approbation du compte de gestion 2023 pour le budget principal – Approbation et autorisation de signer

9. Approbation du compte administratif 2023 et affectation du résultat - Approbation et autorisation de signer

10. Vote des taux d’imposition – Approbation et autorisation de signer

11. Vote du budget primitif 2024 – Approbation et autorisation de signer

12. Approbation du compte de gestion 2023 pour le budget annexe « Parc des Bordes » - Approbation et autorisation de signer

13. Approbation du compte administratif 2023 et affectation du résultat pour le budget annexe « Parc des Bordes » - Approbation et autorisation de signer

14. Vote du budget primitif 2024 pour le budget annexe « Parc des Bordes » – Approbation et autorisation de signer

15. Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2024 – Approbation et autorisation de signer

16. Attribution des subventions aux associations – Année 2024 – Approbation et autorisation de signer

17. Information sur la dette garantie – Information


QUESTIONS DIVERSES

18. Vie des commissions municipales

19. Point d’information sur les manifestations communales

20. Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

21. Informations diverses

22. Questions des membres du Conseil Municipal

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