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Conseil Municipal - Lundi 26 juin 2023 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 Mai 2023

2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information

3 - Conseil municipal – Acceptation d’un leg en faveur de la Commune de Cléry-Saint-André - Approbation et autorisation de signer


TRAVAUX

4 - Point d’information sur les travaux en cours


URBANISME

5 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information

6 - Avis préalable à l’intervention de l’EPFLI Foncier Cœur de France – Approbation et autorisation de signer


FINANCES

7 - Autorisation de souscrire un emprunt pour le financement des investissements 2023 - Approbation et autorisation de signer

8 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire en date du 23 mars 2023 - Approbation et autorisation de signer

9 - Tarifs pour le service jeunesse – Approbation et autorisation de signer

10 - Contribution des communes associées au financement du Pass’Jeune – Approbation et autorisation de signer

11 - Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée part obligatoire – Approbation et autorisation de signer

12 - Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée part facultative – Approbation et autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

13 - Point d’information sur les manifestations communales

14 - Vie des commissions municipales

15 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

16 - Informations diverses

17 - Questions des membres du Conseil Municipal

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