• Service Communication

Conseil Municipal - Lundi 27 juin 2022 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2022

2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information

3 - Conseil municipal – Modalités de publicité des actes administratifs pour la Commune – Approbation et autorisation de signer

4 - Ressources Humaines - Modalité d’exercice du travail à temps partiel – approbation et autorisation de signer


TRAVAUX

5 - Point d’information sur les travaux en cours – Information


URBANISME

6 - Urbanisme - Déclarations d’intention d’aliéner – Information


FINANCES

7 - Finances – Demande de subvention au PETR Loire Beauce pour la création du verger pédagogique dans le secteur des écoles – Approbation et autorisation de signer

8 - Finances – Demande de subvention au Conseil Départemental du Loiret dans le cadre du fonds d’accompagnement culturels aux communes – Approbation et autorisation de signer

9 - Finances – Tarification de l’école de musique municipale de Cléry-Saint-André – Approbation et autorisation de signer


AFFAIRES SCOLAIRES ET JEUNESSE

10 - Marché Public – Attribution du marché aux entreprises pour la restructuration du restaurant scolaire et l’extension de l’accueil de loisirs sans hébergement – Approbation et autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

11 - Vie des commissions municipales

12 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

13 - Informations diverses

14 - Questions des membres du Conseil Municipal

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