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Conseil Municipal - Lundi 27 mars 2023 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2023

2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information

3 - Conseil Municipal - Motion pour alerter l’ARS Centre Val de Loire et les CPAM du Loiret et Loir-et-Cher sur l’inadaptation des réglementations au regard de la situation démographique médicale très critique sur le territoire de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire – Approbation et autorisation de signer


TRAVAUX

4 - Point d’information sur les travaux en cours


URBANISME

5 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information

6 - Motion sur l’application de l’objectif « Zéro Artificialisation nette » - Information


FINANCES

8 - Demande de subvention à la Préfecture du Loiret dans le cadre du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) pour la sécurisation du bâtiment Les Poussins – Approbation et autorisation de signer

9 - Demande de subvention au PETR Loire Beauce pour la création d’un parcours sportif et de fitness – Approbation et autorisation de signer

10 - Approbation du compte de gestion 2022 pour le budget principal – Approbation et autorisation de signer

11 - Approbation du compte administratif 2022 et affectation du résultat - Approbation et autorisation de signer

12 - Vote des taux d’imposition – Approbation et autorisation de signer

13 - Vote du budget primitif 2023 – Approbation et autorisation de signer

14 - Approbation du tableau des effectifs – Approbation et autorisation de signer

15 - Approbation du compte de gestion 2022 pour le budget annexe « Parc des Bordes » - Approbation et autorisation de signer

16 - Approbation du compte administratif 2022 et affectation du résultat pour le budget annexe « Parc des Bordes » - Approbation et autorisation de signer

17 - Vote du budget primitif 2023 pour le budget annexe « Parc des Bordes » - Approbation et autorisation de signer

18 - Tarifs municipaux 2023 – Approbation et autorisation de signer

19 - Subventions aux associations


QUESTIONS DIVERSES

20 - Point d’information sur les manifestations communales

21 - Vie des commissions municipales

22 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

23 - Informations diverses

24 - Questions des membres du Conseil Municipal

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