La séance est ouverte au public.
► Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2023
2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information
3 - Conseil Municipal - Motion pour alerter l’ARS Centre Val de Loire et les CPAM du Loiret et Loir-et-Cher sur l’inadaptation des réglementations au regard de la situation démographique médicale très critique sur le territoire de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire – Approbation et autorisation de signer
TRAVAUX
4 - Point d’information sur les travaux en cours
URBANISME
5 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information
6 - Motion sur l’application de l’objectif « Zéro Artificialisation nette » - Information
FINANCES
8 - Demande de subvention à la Préfecture du Loiret dans le cadre du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) pour la sécurisation du bâtiment Les Poussins – Approbation et autorisation de signer
9 - Demande de subvention au PETR Loire Beauce pour la création d’un parcours sportif et de fitness – Approbation et autorisation de signer
10 - Approbation du compte de gestion 2022 pour le budget principal – Approbation et autorisation de signer
11 - Approbation du compte administratif 2022 et affectation du résultat - Approbation et autorisation de signer
12 - Vote des taux d’imposition – Approbation et autorisation de signer
13 - Vote du budget primitif 2023 – Approbation et autorisation de signer
14 - Approbation du tableau des effectifs – Approbation et autorisation de signer
15 - Approbation du compte de gestion 2022 pour le budget annexe « Parc des Bordes » - Approbation et autorisation de signer
16 - Approbation du compte administratif 2022 et affectation du résultat pour le budget annexe « Parc des Bordes » - Approbation et autorisation de signer
17 - Vote du budget primitif 2023 pour le budget annexe « Parc des Bordes » - Approbation et autorisation de signer
18 - Tarifs municipaux 2023 – Approbation et autorisation de signer
19 - Subventions aux associations
QUESTIONS DIVERSES
20 - Point d’information sur les manifestations communales
21 - Vie des commissions municipales
22 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales
23 - Informations diverses
24 - Questions des membres du Conseil Municipal