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Conseil Municipal - Lundi 29 mars - Espace Loire


En raison des conditions sanitaires, il ne sera pas accessible au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 Février 2021

2. Actes pris dans le cadre des délégations

3. Communauté de Communes des Terres du Val de Loire (CCTVL) – Transfert de la compétence d’autorité organisatrice de la mobilité locale à la CCTVL

4. Modification des statuts du C3M


TRAVAUX

5. Point d’information sur les travaux en cours


URBANISME

6. Déclarations d’intention d’aliéner

7. Alignement des parcelles Route de Dry

FINANCES

8. Demande de subvention à la Préfecture du Loiret dans le cadre du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance pour la mise en place de la vidéoprotection sur le secteur du Parc de Gaulle

9. Approbation du compte de gestion 2020 pour le budget principal

10. Approbation du compte administratif 2020 et affectation du résultat pour le budget principal

11. Vote des taux d’imposition

12. Vote du budget primitif 2021 pour le budget principal

13. Approbation du tableau des effectifs

14. Approbation du compte de gestion 2020 pour le budget annexe « Parc des Bordes »

15. Approbation du compte administratif 2020 et affectation du résultat pour le budget annexe « Parc des Bordes »

16. Vote du budget primitif 2021 pour le budget annexe « Parc des Bordes »

17. Information sur la dette garantie

18. Tarifs municipaux 2021

19. Subventions aux associations pour l’année 2021


QUESTIONS DIVERSES

20. Vie des commissions municipales

21. Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

22. Informations diverses

23. Questions des membres du Conseil Municipal

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