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  • Service Communication

Conseil Municipal - Lundi 30 janvier 2023 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022

2. Actes pris dans le cadre des délégations - Information

3. Communauté de communes des Terres du Val de Loire – Modification des statuts – Approbation et autorisation de signer


TRAVAUX

4. Point d’information sur les travaux en cours – Information

5. Commande publique - Avenant au marché de travaux pour l’extension du périscolaire et la restructuration du restaurant scolaire – lot n°1 – Approbation et autorisation de signer


URBANISME

6. Urbanisme - Déclarations d’intention d’aliéner – Information

7. Communauté de communes des Terres du Val de Loire – convention de service commun – Nouvelles modalités financières pour le SADSi – Approbation et autorisation de signer


FINANCES

8. Finances – Débat d’orientations budgétaires 2023

9. Finances – Demande de subvention – Aménagement urbain dans le secteur des écoles – Approbation et Autorisation de signer

10. Finances – Demande de subvention – rénovation thermique des classes de l’école élémentaire de Cléry-Saint-André - Approbation et Autorisation de signer

11. Finances – Vente d’un engin communal – Tractopelle – Approbation et autorisation de signer


RESSOURCES HUMAINES

12. Ressources Humaines – Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – Approbation et Autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

13. Point d’information sur les manifestations communales

14. Vie des commissions municipales

15. Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

16. Informations diverses

17. Questions des membres du Conseil Municipal

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