• Service Communication

Conseil Municipal - Lundi 30 mai 2022 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2022

2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information

3 - Conseil municipal - Tirage au sort des jurys d’assises - Approbation et autorisation de signer

4 - Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire – organisation d’un débat devant l’assemblée délibérante – Information


TRAVAUX

5 - Point d’information sur les travaux en cours – Information


URBANISME

6 - Urbanisme - Déclarations d’intention d’aliéner – Information


PATRIMOINE

7 - Marché public – Restauration de la Vierge à l’Enfant de Cléry-Saint-André - Approbation et autorisation de signer

FINANCES

8 - Finances – Information sur la dette garantie – Information

9 - Finances – Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret pour le fonctionnement de l’école de musique - Approbation et autorisation de signer

10 - Finances – Tarifs pour le service jeunesse - Approbation et autorisation de signer

11 - Finances – Contribution des communes associées au financement du Pass’Jeunes - Approbation et autorisation de signer

12 - Finances –Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée – part obligatoire - Approbation et autorisation de signer

13 - Finances – Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée – part facultative - Approbation et autorisation de signer

14 - Finances – Subvention exceptionnelle pour l’association du Qwan Ki Do- Approbation et autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

15 - Vie des commissions municipales

16 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

17 - Informations diverses

18 - Questions des membres du Conseil Municipal

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