• Service Communication

Conseil Municipal - Lundi 31 janvier 2022 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public / Pass sanitaire non requis / Port du masque obligatoire.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 Décembre 2021

2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information


TRAVAUX

3 - Point d’information sur les travaux en cours – Information

4 - Communauté de Communes des Terres du Val de Loire – Adhésion au groupement de commandes lancé pour le marché relatif à la voirie - Approbation et autorisation de signer


URBANISME

5 - Communauté de Communes des Terres du Val de Loire - Compétence PLUi-H-D – Désignation d’un référent communal (titulaire et suppléant) pour la commission relative au PLUi-H-D – Approbation et autorisation de signer

6 - Urbanisme - Déclarations d’intention d’aliéner – Information


FINANCES

7 - Finances - Réaménagement et sécurisation de la rue de la Perrière à Cléry-Saint-André en partenariat avec la Commune de Mareau-Aux-Prés : demande de subventions - Approbation et autorisation de signer

8 - Finances - Rénovation thermique et réhabilitation de la maison de Saint-André : demande de subventions - Approbation et autorisation de signer

9 - Finances - Débat d’orientations budgétaires 2022

10 - Finances - Adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret - Approbation et autorisation de signer


PATRIMOINE

11 - Affaire foncière – 135 rue du Maréchal Foch – Parcelle cadastrée section AD numéro 279 – Principe de vente - Approbation et autorisation de signer


AFFAIRES SCOLAIRES ET JEUNESSE

12 - Evolution du projet d’agrandissement et de restructuration du restaurant scolaire et de l’accueil de loisirs sans hébergement - Approbation et autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

13 - Vie des commissions municipales

14 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

15 - Informations diverses

16 - Questions des membres du Conseil Municipal

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