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Conseil Municipal - Lundi 31 mai - Espace Loire - 19h


La séance est ouverte au public. Cependant, en raison du couvre-feu, passé 21h, seuls les élus pourront poursuivre la séance. Il appartiendra donc au public de faire le nécessaire pour ne pas enfreindre la restriction horaire.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 mars 2021

2. Actes pris dans le cadre des délégations

3. Tirage au sort des jurys d’assises

4. Communauté de Communes des Terres du Val de Loire (CCTVL) – Pacte de gouvernance

5. Achat mutualisé d’un cinémomètre avec la Commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin


TRAVAUX

6. Point d’information sur les travaux en cours


URBANISME

7. Déclarations d’intention d’aliéner

8. Avenant à la convention d’adhésion au SADSI

9. Modification du périmètre de la taxe d’aménagement majorée sur un secteur de la Commune 10. Acquisition d’une parcelle de terrain attenante au groupe scolaire des Bergerêts

FINANCES

11. Tarifs périscolaires

12. Contribution des communes associées au financement du Pass’Jeune

13. Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée

14. Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret pour le fonctionnement de l’école municipale de musique

15. Demande de subvention – extension de l’accueil périscolaire « Les Poussins »


QUESTIONS DIVERSES

16. Vie des commissions municipales

17. Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

18. Informations diverses

19. Questions des membres du Conseil Municipal

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