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Conseil Municipal - Lundi 4 décembre 2023 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 septembre 2023

2 - Conseil municipal – Actes pris dans le cadre des délégations – Information

3 - Conseil municipal – Leg en faveur de la Commune de Cléry-Saint-André – Information

4 - Conseil municipal – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau présenté par le C3M – Information


SÉCURITÉ

5 - Limitation des grandes longueurs et leur interdiction sur le carrefour de la RD 18 – Information


TRAVAUX

6 - Point d’information sur les travaux en cours


URBANISME

7 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information


RESSOURCES HUMAINES

8 - Modification du tableau des effectifs – Approbation et autorisation de signer


FINANCES

9 - Décision modificative n°1 du budget principal – Approbation et autorisation de signer

10 - Autorisation d’engager des crédits avant le vote du budget 2024 – Approbation et autorisation de signer

11 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Approbation et autorisation de signer


DÉVELOPPEMENT DURABLE

12 - Définition des zones d’accélération d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire de la Commune de Cléry-Saint-André – Approbation et autorisation de signer

13 - Dénomination du sentier dit « Gremillion » - Approbation et autorisation de signer

14 - Convention de partenariat entre la Commune et le Comité du Loiret de la ligue nationale contre le cancer pour les espaces labellisés « espace sans tabac » - Approbation et autorisation de signer


PATRIMOINE

15 - Accord notarial sur le bien délimité – parcelle section AD numéro 205 – Approbation et autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

16 - Vie des commissions municipales

17 - Point d’information sur les manifestations communales

18 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

19 - Informations diverses

20 - Questions des membres du Conseil Municipal

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