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Conseil Municipal - Lundi 5 février 2024 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 décembre 2023

2. Conseil municipal – Actes pris dans le cadre des délégations – Information

3. Communauté de Communes des Terres du Val de Loire – Adhésion au groupement de commandes lancé pour le marché relatif à la voirie - Approbation et autorisation de signer


TRAVAUX

4. Point d’information sur les travaux en cours

5. Travaux – Avenant au marché de travaux pour la réfection du parking secteur des écoles – Approbation et autorisation de signer

6. C3M – Convention de financement pour la répartition des charges pour les travaux de la rue des Champs Moreau – Approbation et autorisation de signer.


URBANISME

7. Déclarations d’intention d’aliéner – Information


FINANCES

8. Finances – Règlement budgétaire et financier applicable pour la M57 – Approbation et autorisation de signer

9. Finances – Mise en œuvre de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – Approbation et autorisation de signer

10. Finances – Durée d’amortissement – approbation et autorisation de signer

11. Finances - Débat d’orientations budgétaires 2024

12. Finances – Demande de subventions – Aménagement et sécurisation de la rue des Bonshommes – Approbation et Autorisation de signer

13. Finances – Demande de subventions – Création d’une liaison douce route d’Orléans– - Approbation et Autorisation de signer

14. Finances – Demande de subvention – Rénovation du système de vidéoprotection dans le secteur des écoles et de l’allée des Roses dans le cadre de Vigipirate – Approbation et Autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

15. Vie des commissions municipales

16. Point d’information sur les manifestations communales

17. Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

18. Informations diverses

19. Questions des membres du Conseil Municipal

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