• Service Communication

Conseil Municipal - Lundi 6 décembre 2021 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public / Pass sanitaire non requis / Port du masque obligatoire.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 octobre 2021

2 - Actes pris dans le cadre des délégations

3 - Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire


TRAVAUX

4 - Point d’information sur les travaux en cours


URBANISME

5 - Compétence PLUi-H-D – Délégation du Droit de Préemption Urbain à la commune

6 - Compétence PLUI-H-D – Approbation de la charte de gouvernance dans le cadre de la prescription de l’élaboration du PLUI-H-D et désignation d’un référent communal PLUi-H-D

7 - Déclarations d’intention d’aliéner


SÉCURITÉ

8 - Validation du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs - DICRIM


FINANCES

9 - Autorisation d’engager des crédits avant le vote du budget primitif 2022


PATRIMOINE

10 - Modification du tracé du GR 655 sur la partie du chemin rural – dit « Sentier des Murailles »

11 - Demande de mise à disposition de l’exposition itinérante de l’association Le Son et Lumière de Cléry – « la vie quotidienne sous l’occupation »


AFFAIRES SCOLAIRES ET JEUNESSE

12 - Convention Territoriale Globale – Caisse d’Allocation Familiale du Loiret


QUESTIONS DIVERSES

13 - Vie des commissions municipales

14 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

15 - Informations diverses

16 - Questions des membres du Conseil Municipal

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