Conseil Municipal - Lundi 8 juin 2026 - Salle du Conseil - 19h30

La séance est ouverte au public.

► Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2026    

2. Actes pris dans le cadre des délégations du Conseil Municipal au Maire

3. Annulation de l’élection du CCAS et réélection des membres du CCAS

4. Annulation de l’élection de la commission d’appel d’offre (CAO) et réélection des membres de la CAO

5. Proposition de membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)

6. Tirage au sort du jury d’assises 2027         

URBANISME

7. Déclaration d’intention d’aliéner – Information

FINANCES

8. Tarifs 2026-2027 des services de cantine, d’accueil périscolaire et d’ALSH

9. Modification du règlement intérieur des services périscolaires

10. Contribution des communes associées au financement du Pass’Jeune et renouvellement des conventions

11. Attribution de subventions aux associations

12. Demande de subvention à l’Etat pour l’acquisition d’un équipement de police municipale – FIPD

13. Demande de subvention au conseil départemental pour travaux de voirie - Volet 3

14. Proposition de soutien en faveur des personnes en difficultés

MARCHÉS PUBLICS

15. Appel d’offre pour la maitrise d’œuvre des travaux de restauration de la basilique

QUESTIONS DIVERSES

16. Point d’information sur les manifestations communales            

17. Informations diverses

18. Questions des membres du Conseil Municipal